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TROUBLES DU VOISINAGE ET CHANT DU COQ

Le chant de mon coq peut-il constituer un trouble du voisinage ?


Cette question a maintes fois été soumise aux tribunaux et doit être appréciée au cas par cas.


Elle avait même fait l’objet d’une proposition de loi en septembre 2019.


Cela étant, les Tribunaux apprécient notamment si l’on se trouve dans une zone rurale, la fréquence et l’intensité des bruits provoqués, la distance du poulailler avec le voisin ou les autres désordres éventuellement créée (divagation d’animaux ou odeurs par exemple).


Parfois un trouble parfois non, la jurisprudence est diverse.


Ainsi, si vous comptiez installer un poulailler ou adopter un coq, sachez que cela pourrait constituer un trouble anormal du voisinage, notamment pour un coq particulièrement démonstratif.



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